Cette publication initiée par Climat Mundi décrypte « l’esprit de la loi » au-delà de « sa lettre » qui peut parfois paraître complexe.
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La présente note vise à détailler les enjeux des ordonnances 2020-744 et 2020-745 de juin 2020 spécifiquement sous l’angle de la relation climat-air-énergie/urbanisme. Elle résume les nouvelles dispositions et en analyse les conséquences en matière d’élaboration de documents, de gouvernance et d’application.
La crise sanitaire en cours nous interpelle par sa brutalité et rappelle que les problèmes majeurs de notre époque (changement climatique, énergie, environnement, santé, sécurité alimentaire, déforestation et mondialisation des productions) ne peuvent pas être compris isolément.
Cette note a pour but d’éclairer vos choix quand à la prise de compétence mobilité, au travers de différentes grilles de réflexion.Un questionnaire vous permettra notamment de mieux préciser votre projet ou besoin.
Contribution APCC au débat public sur la Programmation Pluriannuelle de l’Energie le 06 Juillet 2018 Vendredi dernier, l’APCC a posté en ligne sa contribution au débat public concernant…
