La présente note vise à détailler les enjeux des ordonnances 2020-744 et 2020-745 de juin 2020 spécifiquement sous l’angle de la relation climat-air-énergie/urbanisme. Elle résume les nouvelles dispositions et en analyse les conséquences en matière d’élaboration de documents, de gouvernance et d’application.
La restitution de cet événement est désormais disponible !
Actualité du secteur Présentation du label bas-carbone Le label Bas-Carbone, créé en novembre dernier, est un outil innovant pour favoriser l’émergence d’actions locales permettant de diminuer les émissions…
La restitution de cette Journée Technique est disponible.
Note de positionnement APCC Le Plan Climat Air Énergie Territorial : partie intégrante de votre projet de territoire Publiée le 14.02.18. Cette note de positionnement est le résultat du…
